Déposée le 27 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ALPHANOVA et SINEAU DAMIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALPHANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ALPHANOVA domicilié(e) ZI Argile 2 - 118 Avenue Quiéra, 06370 MOUANS SARTOUX - France et SINEAU DAMIEN, domicilié(e) 568 Chemin des Plateaux Fleuris, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires ALPHANOVA Mr Damien SINEAU - France.
La marque ALPHANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES ALPHANOVA - SARL - ZI Argile 2 - 118 Avenue Quiéra, 06370 MOUANS SARTOUX - France
SINEAU DAMIEN - 568 Chemin des Plateaux Fleuris, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France
Laboratoires ALPHANOVA Mr Damien SINEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 1 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395677 - Publication au BOPI 2004-07-01
Inscription le 27 novembre 2006 - Résiliation de licence n°444343 - Publication au BOPI 2006-11-27
Inscription le 1 juillet 2004 - Concession de licence n°395678 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destructions d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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